Acceptation

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Objet du site web

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Disponibilité du site web

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Propriété intellectuelle

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Vous pouvez copier, télécharger et imprimer ce matériel à des fins personnelles et non commerciales, conformément aux principes régissant les lois sur la propriété intellectuelle. Toute autre utilisation du contenu du site web de la société est interdite sans l’autorisation écrite préalable de la société. Par conséquent, vous ne pouvez modifier en aucune façon le contenu du site web de l’entreprise. Le non-respect des interdictions susmentionnées peut constituer un acte de contrefaçon et de concurrence déloyale engageant votre responsabilité civile ou pénale. Les marques déposées de la société comprennent, entre autres, les suivantes :

  • IntelliEXAMS®
  • IntelliTUTE®
  • IntelliMARKS®
  • VEDAS®
  • GradFirst®
  • JobReady4U®

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Droit applicable – Séparabilité

Toute controverse ou réclamation découlant des termes et conditions ou s’y rapportant sera régie par le droit indien. Le tribunal de commerce de Bangalore aura une compétence exclusive.

Dans le cas où une disposition des présentes conditions générales serait jugée par un tribunal comme étant illégale, invalide ou inapplicable, les autres dispositions resteront pleinement en vigueur.

Modifications des conditions générales

La société se réserve le droit de modifier à tout moment et sans préavis les termes et conditions de ce site web. Vous serez automatiquement lié par ces modifications lorsque vous utiliserez ce site et vous devrez en lire périodiquement les conditions.

Nullité d’une disposition

Si une disposition des présentes conditions générales est, pour quelque raison que ce soit, jugée invalide, illégal ou inapplicable à tout égard, cette invalidité, illégalité ou inapplicabilité n’affectera aucune autre disposition des présentes conditions générales.